28 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



organisation forestière, demandes particulières de terrains ; 

 états des parcs, potagers, parterres, avenues non affermées. 

 Ans II-III. 



2 . Corps constitués des départements : correspondance avec 

 la Commission des revenus nationaux à leur sujet. Ans II-III. 



Aisne : états des parcs, etc., non affermés; Ardèche : états 

 des parcs, etc., non affermés ; Aube : plantations d'arbres 

 Aveyron : exécution de l'arrêté du représentant Bô; Cantal 

 états des parcs, etc., non affermés; Cher : affaires forestières 

 Côte-d'Or : affaires forestières; Dordogne : défrichements 

 Eure : maîtrise de Pacy; Jura : dommages dans les bois 

 Haute-Loire : état des parcs, etc., non affermés; Loire-Infé- 

 rieure : exécution d'un arrêté du Comité du salut public, vente 

 d'étangs; Lozère : état des parcs, etc., non affermés; Manche : 

 coupes; Oise : vente de moulins; Pas-de-Calais : prés de 

 Beaupré, état des parcs, etc., non affermés ; Bas-Rhin : forges 

 et usines de Marbach; Seine : maîtrise de Paris, jardins en 

 friche, parc de Sceaux, moissonneurs sectionnaires, maisons 

 nationales de Mousseaux et Marbeuf ; Vanves : états des ter- 

 rains propres à la culture, communiqués par la Commission 

 des subsistances, état des parcs, etc., non affermés ; Seine- 

 Inférieure : maîtrise d'Eu et d'Aumale; Seine-et-Marne : coupe 

 de bois, dessèchement des étangs; Seine-et-Oise : maisons 

 nationales de Trianon et de Marly, de Meudon ; état des 

 parcs, etc., non affermés. 



235. — Commission d'agriculture et des arts. 

 Corrrespondance (D, ans II-X. 



i . Particuliers, i : anonymes, A-F. Ans II-X. 

 Culture des pommes de terre; apiculture; graine de cresson; 

 culture des mûriers; terrains vagues; serres; expériences agri- 



(i) Les dossiers les jjIus importants sont ceux du <;énér:U Helair, projets 

 divers juscju'à l'an X, de la mission de Charlemagne, agent de la Commis- 

 "sion, au sujet des biens nationaux non affermés, avec les rapports de la 

 Commission des subsistances, de François de Neufchâteau, jjrojels divers 

 jusqu'à l'an IV. 



