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Aisne, Allier, Aveyron, Charente, Cher, Haute-Garonne, Isère, 

 Landes, Lot, Pas-de-Calais, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne 

 (état des blés du département de Nemours), Deux-Sèvres. 



4. Bureau et Conseil d'agriculture : projets divers. An IV. 



263. — Commission des subsistances: correspondance, 



An II. 



1 . Commission des subsistances : correspondance pour les 

 améliorations. An IL 



.'Vllicr, Alpes (Basses-), Ardennes, Aude, Aveyron, Calvados, 

 Cantal, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, 

 Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Gers, 

 Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, 

 Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Manche, Marne, Haute- 

 Marne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, 

 Nièvre, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées 

 (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), 

 Saône-et-Loire), Sarthe, Seine, Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, 

 Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Tarn, Vaucluse, Vendée, 

 Vienne, Vienne (Haute-), origine inconnue. 



2. Etats de parcs et jardins non affermés (dressés par la 

 Commission des revenus nationaux, adressés par la Commission 

 des subsistances à la Commission d'agriculture et des arts). 

 An II. 



264. — Comités d'agriculture des Assemblées : pétitions, 



1 791 -an IL 



1. Constituante : n" 2.230 (unique). i/Qi. 



2. Législative : n"^ 53, 62, 93, 139, 168, 19;, 249, 393. 

 1 791- 1792. 



3. Convention, dans l'ordre départemental : 



Aisne, Basses-Alpes, Aube, Bouches-du-Rhône, Charentc- 

 liiférieure. Cher, Côte-d'Or, Drôme, Finistère, Hérault, Jura, 

 Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loiret, LIaute-Marne, Meurthe, 



