AGRICULTURE 59 



Alpes (Basses-), Aveyron, Corrèze, Dordogne, Gard, 

 Gironde, Hérault, Loire-Inférieure, Lot, Lot-et-Garonne, 

 Lozère, Nord, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Rhin (Haut-), 

 Vienne (Haute-). 



289^. — Code rural. 



Rapports et notes diverses concernant Vimprcssïon du pro- 

 jet et des observations. 18 14-18 15. 



289^. — Fixation du prix de la journée agricole (i), 



ans IV-Xn. 



Réception des circulaires ministérielles; envoi d'arrêtés 

 départementaux au Ministre de Vintérieur. Ans IV-XII. 



Ardèche, Ariège^ Calvados, Cantal, Cher, Corrèze, Côte- 

 d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Doubs, Drôme, Dyle, Eure, 

 Eure-et-Loir, Finistère, Forêts, Gard, Garonne (Haute-), Gers, 

 Gironde, Golo, Hérault, I Ile-et-Vilaine, Isère, Jura, Landes, 

 Liainone, Loir-et-Cher, Loire, Loire (Haute-), Lot, Lot-et- 

 Garonne, Lys, Manche, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, 

 Meuse, Meuse-Inférieure, Morbihan, Nèthes (Deux-), Nièvre, 

 Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées 

 (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhône, 

 Sambre-et-Meuse, Saône-et-Loire, Seine, Seine-Inférieure, 

 Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, 

 Yonne. 



290. — Arrêtés du Comité de salut public sur les baux '^), 



ans II-IIL 



1 . Projets et observations générales. An II. 

 2. Accusés de réception des districts; mémoires dans 

 l'ordre départemental. Ans II-III. 



(i) Liasse extraite de la série F^^. 



(2) Arrêtés des 2 thermidor et 17 fructidor an II sur le bail de métayage. 

 Cf. G. Bourgin, V Agriculture, no^ 178 et 205. 



