6o INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



Ain, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Aude, Avey- 

 ron, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure, Cher, 

 Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, 

 Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, I Ile-et-Vilaine, 

 Indre, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), 

 Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine- 

 et-Loire, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont- 

 Blanc, Nièvre, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), 

 Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Saône-et-Loire, Seine- 

 Inférieure, Sèvres (Deux-), Tarn, Var, Vaucluse, Vienne, 

 Vienne (Haute-), Vosges, Yonne. 



3. Mémoires ■particuliers. An III. 



291. — Mélanges : Comité de salut public, ans II III. 



I . Arrêtés dit Comité de salut public sur les baux 'i) .• 

 mémoires. Ans II-III. 



Aube, Charente-Inférieure, Finistère, Isère, Lot-et-Garonne, 

 Mayenne, Seine-et-Marne, Somme, Vendée, Vienne. 



2. Arrêtés du Comité de salut public sur les baux^'^) : 

 particuliers, anonyjnes, collectifs. Ans II-III. 



3 . Comité de salut public, arrêtés : copies pour le secrétariat 

 de la Commission d'agriculture et des arts (n°^ i à 22). An II. 



4. Comité de salut public, arrêtés : copies pour le bureau 

 d'exécution (n°' i à 308). Ans II-III. 



292. - Propriétés rurales : Mémoires d'économie agricole, 



an II-1815. 



Mémoires émanés d^ administrateurs et de particidiers sur le 

 morcellement et la concentration des exploitations, sur les 

 échanges, les baux, l'impôt foncier. 



(i) Cf. F" 290. 



