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Côte-d'Or, an VII-1815; Isère, an II; Meurthe, an VI; 

 Ourte, 180;; Saône (Haute-), 1809; Senie (Société d'agricul- 

 ture), an IX; Vosges, an V. 



293. — Commission d'agriculture et des arts : 

 Procès=verbaux, ans II-III. 



1 . Procès-verbaux, copie. Ans II-III. 



2. Arrêlés du Comité de salut public, concernant les attri- 

 butions et le travail de la Commission d'agriculture et des 

 arts. An IL 



294. — Commission d'agriculture et des arts : 

 Rapports Journaliers, ans III-IV. 



Rapports journaliers au Comité de salut public, minutes. 



295. — Commission d'agriculture et des arts : 

 Commission des subsistances, ans II-III. 



1 . Commission d'agriculture et des arts : rapports journa- 

 liers au Comité de salut public; organisation et tableau géné- 

 ral de travaux de la Commission ; états de rapports non sta- 

 tues. An IL 



2 . Commission d'agricidture et des arts : rapports sur des 

 objets divers. An IL 



Tourbe; établissements dépendants; haras; élevage; manu- 

 factures de toiles, de mousseline, de droguet; salines; récoltes; 

 refonte du papier; canal d'Essonnes; mélanges des farines; 

 choux; machines à battre; établissement d'horlogerie de 

 Besançon ; personnel (arrestation de Dumont, de Gossey) ; 

 « Feuille du Cultivateur »; minium; dessèchements; état de la 

 Vendée. 



3 . Co^nmission d'agriculture et des arts : dépouillement de 

 Venquéte sur les engrais. [An III]. 



