68 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



2. Comité cfagnculture : pétitions et envoi de délibérations; 

 Commission des subsistances : correspondance; départements : 

 A-Loiret. An II. 



Ain, Allier, Ardennes, Aube [et Haute- Marne], Aude, Avey- 

 ron, Cher, Côte-d'Or, Creuse, Gard, Garonne (Haute-), Hérault, 

 Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure. 



3. Comité d'agriculture : pétitions et envoi de délibérations; 

 Commission des subsistances -. correspondance ; départements : 

 Loiret- Y. An II. 



Loiret, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Marne (Haute-), 

 Mayenne, Meurthe, Moselle, Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées- 

 Orientales, Saône -et-Loire, Sarthe, Seine-Inférieure, Tarn, 

 Vosges, Yonne. 



312. — Dessèchements, 1792-an IL 



1 . Commission d'agriculture et des arts ? : enregistrement 

 de la correspondance, par districts, en matière de dessèchements ; 

 extrait du compte des opérations de l'agent national. An II. 



2. Mémoires divers, transmis au Comité d'agriculture (4). 

 i/92-an IL 



3. Comité d'agricidture : réclamations et pétitions de par- 

 ticuliers et des corps constitués ; départements : A-J. An II. 



Ain, Aisne, Allier, Aube, Aude, Calvados, Charente, Charente- 

 Inférieure, Cher, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, 

 Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, 

 Indre-et-Loire, Isère, Jura. 



4 . Comité d'agriculture : réclamations et pétitions de par- 

 ticuliers et de corps constitués; départements : L-V. An IL 



Landes, Loiret, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire, Marne, Marne 

 (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, 

 Moselle, Nièvre, Oise, Puy-de-Dôme, Saône (Haute-), Saône- 

 et-Loire, Sarthe, Seine-et-Marne, Scine-ct-Oisc, Somme, Vienne, 

 Vienne (Haute-), Vosges. 



