74 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



3. Comité d'agriculture : Convention : mémoires et pétitions, 

 matières diverses : départements. Ans II-lII. 



Eure, Moselle, Nièvre, Nord, Somme, Vienne (Haute), 

 Yonne. 



6 . C omité d agriculture : Convention : mémoires et pétitions, 

 matières diverses : particuliers. Ans II-III. 



7. Commission dagricidtme et des arts : lettres et circu- 

 laires : haras, établissement du Raincy; élevage. An III. 



(S. Dessèchement de la Dombe; rapport préfectoral. i86o. 



325-326. — Défrichements et Communaux, 1754 an III. 



1 . Mémoires divers adressés au duc d' Aiguillon, gouverneur 

 de Bretagne (agriculture, commerce et industrie). 1764. 



2. Etats de Bretagne : mémoires et extraits des requêtes 

 (agriculture et commerce). 1756-1764. 



3. Défrichements des landes de Bretagne : projets et 

 mémoires. 1754- 1758. 



4. Communaux de Bourgogne : édit de 1773 : minute et 

 préparation. 1773. 



5. Etats des communaux en Seine-et-Oise. An III. 



327. — Commission d'agriculture et des arts : Correspon- 

 dance et rapports, ans Il-IV. 



1 . Partage des communaux : correspondance et rapports par- 

 ticuliers. An III. 



2. Correspondance et rapports : départements. Ans II-IV. 

 Ain, Alpes (Basses-), Aude, Côtes-du-Nord, Dordogne, 



Doubs, Garonne (Haute-), Gironde, Ille-ctVilaine, Isère, 

 Landes, Loire (Haute-), Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Marne, 

 Meurthe, Oise, Orne, Pyrénées (Hautes-), Rhin (Haut-), Saône 

 (Haute-), Saône-ct-Loire, Seine, Seine- Inférieure, Seine-et- 

 Marne, Seine-ct-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Vendée. 

 ,'L Correspondance et rapports -. particuliers. Ans 11-111. 



