/6 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Calvados, Cher, Creuse, Doubs, 

 Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Garonne (Haute-), Gironde, 

 Jura, Landes, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Lot-et-Garonne, 

 Marne, Meurthe, Nièvre, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Rhin 

 (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, 

 Seine, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Somme, Vosges, Yonne. 



2. Convention : avant la loi du lo juin 1793 : particuliers, 

 non classés dans les départements. An IL 



3. Convention : après la loi du 10 juin 1793 : départements. 

 Ans II-III. 



Aisne, Allier, Ardennes, Aube, Aude, Calvados, Cantal, 

 Côte-d'Or, Eure, Eure-et-Loir, Garonne (Haute-), Gironde, 

 Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, Jura, Manche, Marne, Meurthe, 

 Oise, Orne, Pas-de-Calais, Pyrénées (Basses-), Rhône, Saône- 

 et-Loire, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, 

 Somme, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne. 



4. Convention : après la loi du 10 juin 1793 : particuliers 

 et ministre de la justice. r\n III. 



330. — Partage des Communaux, 1792- 1793. 



Enquête chi Comité d agriculture de la Législative : mémoires 

 et pétitions aux Comités d'agriculture de la Législative et de la 

 Convention, avant la loi du 10 jnin 1793. 



1. Départements ■ A-N. 1 792-1 793. 



Ain, Aisne, Allier, Alpes (Hautes-), Ardèche, Ardennes, 

 Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cher, Creuse, 

 Doubs, Drôme, Eure, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, 

 Hérault, Jura, Landes, Loire (Haute-), Loiret, Lot-et-Garonne, 

 Maine-et-Loire, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, 

 Meuse, Morbihan, Nièvre. 



2. Départements : O-Y. 1792- 1793. 



Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), 

 Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône. Saône (Haute-), Saône-et- 

 Loire, Seine, Seine-et-Marne, Seinc-et-Oise, Seine-Inférieure, 

 Somme, Var, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne. 



3. Particuliers. 1792. 



