AGRICULTURE 77 



331. — Comité d'agriculture : mémoires et pétitions, 



ans II-III. 



Application des lois; amélioration des cidtiires; dessèchement 

 des étangs; conservations des bois. 



1 . Départements : A-M. Ans II-III. 



Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), 

 Ardennes, Aveyron, Bouches-du-Rhôrie, Calvados, Cantal, Cha- 

 rente, Charente-Inférieure, Côte-d'Or, Dordogne, Doubs, Eure, 

 Eure-et-Loir, Fmistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, 

 Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et- 

 Cher, Loiret, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Marne, 

 Marne (Haute-), Meurthe, Mont-Blanc, Moselle. 



2. Départements : N-Y. Ans II-III. 



Nièvre, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Rhin (Haut-), Rhône, 

 Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, 

 Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Vierme, 

 Yonne. 



3. Particuliers. Ans II-III. 



332. — Partage des Communaux, i /go 1792. 



Pétitions adressées aux Assemblées (Comités d'agriculture) : 

 enquête de la Législative. 



• 1. Constituante : départements : A-J. 1790-1791 



Ain, Aisne, Alpes (Basses-), Ardèchc, Ardennes, Ariège, 

 Aube, Calvados, Côte-d'Or, Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, 

 Garonne (Haute-), LIérault, Indre-et-Loire, Isère, Jura. 



2. Constituante : départements : L-Y. 1 790-1 791 



Landes, Loire-Inférieure, Lot, Maine-et-Loire, Marne, 

 Meurthe, Meuse, Moselle, Nord, Oise, Pyrénées (Basses-), 

 Pyrénées (Hautes-), Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Sarthe, 

 Seine-et-Marne, Seme-et-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn- 

 et-Garonne, Vosges, Yonne. 



3. Constituante : anonymes. 1790. 



