AGRICULTURE /Q 



Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nord, Orne, Pas-de-Calais, 

 Puy-de-Dôme, Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), 

 Rhône, Saône-et-Loire, Saône (Haute-), Seine-et-Marne, Seine- 

 et-Oise, Seine-Inférieure, Somme, Var, Vaucluse, Vienne, 

 Vienne (Haute-), Vosges, Yonne. 



334. — Partage des communaux, ans IV-Vni. 



1 . Pétitions aux Assemblées du Directoire et au ministre de 

 rintérieur : départements : A-G. Ans IV-VIl. 



Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), 

 Ardèche, Ardennes, Aube, Aude, Calvados, Côte-d'Or, Creuse, 

 Dordogne, Doubs, Eure, Forêts, Gard, Garonne (Haute-), Gers, 

 Gironde. 



2. Pétitions aux Assemblées du Directoire et au ministre de 

 rintérieur : départements : H-T. Ans IV-VIII. 



Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, Loir-et-Cher, Loire- 

 Inférieure, Loiret, Lot, Manche, Marne, Marne (Haute-), 

 Meurthe, Meuse, Mont-Terrible, Nord, Oise, Orne, Pas-de- 

 Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), 

 Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine- 

 Inférieure, Seine-et-Oise, Somme, Tarn. 



3 . Pétitions aux Assemblées du Directoire et au ministre de 

 ^intérieur : anonytnes et particuliers. Ans IV-VI. 



4. Commission spéciale des 500; projets et amendements 

 législatifs. An IV. 



335. — Défrichements, an IV-1817 



1 . Correspondance administrative : départements. An IV- 



1813. 



Alpes (Basses-), an VI; Alpes (Hautes-), ans IX-XII; Alpes- 

 Maritimes, ans XI-XIV; Aude, ans IV-VIII; Aveyron, an IX; 

 Bouches-du-Rhône, an IX; Drôme, an XIII; Gironde, 181 1; 

 Loire (Haute-), an XII; Loire-Inférieure, an VII; Lozère, 



