8o INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



an IX; Marne (Haute-), an XI- 1806; Meuse-Inférieure, 181 3; 

 Oise, an VI; Puy-de-Dôme, 1811; Pyrénées (Basses-), Rhin-et- 

 Moselle, an X; Tarn, an X-1807; Vienne, 18 10. 



2. Rapports et statistiques sur les landes du Sud-Ouest 

 (Gironde, Lot-et-Garonne). 18 10-18 17. 



3. Mémoires et pétitions de particuliers en matière de 

 défrichements. An VII-1817. 



336. — Parcours et vaine pâture: Communaux, 1791-1813. 



1 . Parcours et vainc pâture : pétitions à la Constituante. 1791. 

 Aisne, Ariège, Loiret, Moselle, Rhin (Bas-), particuliers et 



anonymes. 



2. Coinmtcnaux : enquête du Comité d'agricidture de la 

 Législative : Finistère. 1792. 



3 . Parcours et vaine pâture : pétition à la Législative : Seine- 

 et-Oise. 1792. 



4 . Communaux : exposé du district de Bayeux. An IL 



5 . Parcours et vaine pâture : Commission d\igricidiure et 

 des arts; Comité d'agriculture de la Convention : pétitions et 

 correspondance : départements. 1792-an IL 



Aube, Charente, Côtes-du-Nord, Dordogne, Doubs, Eure, 

 Garonne (Haute-), Gironde, Loir-et-Cher, Loire (Haute-), 

 Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Moselle, Nord, Oise, Pyrénées 

 (Hautes-), Rhône, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Seine- 

 Inférieure, Vosges, Yonne. 



6 . Parcours et vaine pâture : bureau d'agricîdture : corres- 

 [Kjndancc administrative : départements: A-L. An V-1813. 



Aisne, an V; Aljies (Basses-), an IX; Ardennes, ans V-VIII; 

 Aube, ans V-VII; Bouches-du-Rhône, an V; Charente-Infé- 

 rieure, an IX; Cher, an IX; Côte-d'Or, an V-1813; Doubs, 

 ans VII-X; Eure, an VI; Garonne (Haute-), ans VI-VII; 

 Indre-et-Loire, ans V-VI; Jemmapes, an VII; Jura, an VII; 

 Loire, an VII ; Loire (Haute-), ans VI-IX; Loir-et-Cher, an V. 



