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392 bis. — Pépinière du Roule, an III-1827. 



1 . Etats cV appointements (états mensuels) : Commission 

 des travaux publics; Ministère de l'ultérieur. An III-1814. 



2. Etats cV appointements (états mensuels) : Ministère de 

 l'intérieur. 181 5-1827. 



393. — Commission d'agriculture et des arts; Commission 

 du commerce et des approvisionnements; distri- 

 bution de graines, ans II-III. 



1 . Correspondance générale des Commissions executives et 

 du Comité de salut public. Ans II-III. 



2. Etats de distribution (districts)? An III. 



3 . Correspondance des Commissions concernant les de- 

 mandes des districts et les distributions : départements. 

 Ans II-III. 



Bouches-du-Rhône, Creuse. Eure, Eure-et-Loir, Gironde, 

 Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Mont-Blanc, Nord, 

 Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Saône- 

 et-Loire, Seine, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), 

 Somme, Var, Vosges. 



4. Particuliers. Ans II-III. 



Demandes de graines; autorisations d'exporter; listes de 

 graines américaines. 



394. — Commission d'agriculture et des arts; divers, 



ans ILIV. 



1 . Correspondance avec la Commission dn commerce et des 

 approvisionnements et états de demandes de semences par les 

 districts : circulaires; état des graines et légumes arrivés à 

 Paris pour la Ccimmission. 



