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2. Demandes de séquences des corps constitués (districts, 

 municipalités) et correspondance les concernant des Commis- 

 sions executives : départements : A-O. Ans II-III. 



Aisne, Allier, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Avey- 

 ron, Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, 

 Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Drôme, Eure-et-Loir, Gard, 

 Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, 

 Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Lot-et-Garonne, Lozère, 

 Maine-et-Loire, Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Meuse, 

 Mont-Blanc, Moselle, Oise, Orne. 



3 . Départements -. P-Y. Ans II-III. 



Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basse-), Pyrénées 

 (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Saône (Haute-), 

 Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Sèvres (Deux-), Var, Vau- 

 cluse, Vendée, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne. 



4. Demandes de semences : particuliers. Ans III-IV. 



5 . Commission cV agriculture et des arts : dessèchements ; 

 analyse de la correspondance. ? an III. 



6. Commission d'agriculture et des arts : rapport sur les 

 demandes de réquisitions de soldats utiles à l'agriculture 

 adressé au Comité de salut public (minute). An III. 



7 . Copies cV arrêtés de divers Comités et Commissions con- 

 cernant diverses mesures d'approvisionnements. An III. 



395. — Distribution d'arbres : pépinières du Luxembourg 

 et du Roule, 1814-1830. 



1 . Pépinière du Luxembourg : rapports et correspondance 

 administrative. 18 14- 1820. 



2. Pépinière du Roule : rapports et correspondance admi- 

 nistrative. 1814-1820. 



3. Pépinières du Luxembourg et du Roule : délivrance 

 d'arbres par les deux pépinières; réponses générales. 1814-1830(1). 



(i) Un groupe de documents seulement se réfère à cette dernière date . 

 le dossier comprend surtout des documents pour 1814-1820. 



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