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2 . Code forestier : notes, uièmoires et projets du burceiu 

 d'agriculture et de la Commission des Cinq-Cents; arrêté du 

 Directoire du 2 fructidor an VI ; circulaires sur les plantations 

 du 22 fructidor an V; correspondance avec le ministre de la 

 guerre sur un projet de dégarnir les forêts du Sud qui servent 

 d'asile aux brigands. Ans V-VIII. 



3. Partiadiers : mémoires et projets divers. Ans VII-VIII. 



\ . Mémoire sur la dégradation des forets du chevalier Gri- 

 gnon. 1778. 



404. - Bois et forêts : Bureau d'agriculture, ans V-IX. 



Partiadiers : demandes de places; dénonciations d'abus 

 divers ; propositions et projets divers : 



1 . A-G. Ans V-X. 



2 . H-V. Ans I V-IX. 



405. Bois et forets: Commission d'agriculture et des 

 arts; Commission de commerce et approvision= 

 nements, ans II-V. 



1. Accusés de réception des arrêtés du Comité de salut 

 public; dénonciations d'abus et propositions diverses; réquisi- 

 tions, etc. : départements : A-L. Ans II-V. 



Aisne, Alpes (Basses-), Alpes-Maritimes, Ardennes, Aube, 

 Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, 

 Charente- Inférieure, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, 

 Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finis- 

 tère, Gard, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, 

 Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot- 

 et-Garonne, Lozère. 



2. Acctisés de réception des arrêtés du Comité de salut 

 public; dénonciations d'abus et propositions diverses; réquisi- 

 tions, etc. : départements : M-Y. Ans II-IV. 



