126 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



447. — Mélanges, ans II-IV. 



1 . Commission (ragrinilture et des arts : rapports divers 

 (minutes non datées). Ans II-IV ( ?) 



2 . Commission d'agriculture et des arts : récolte de la faîne : 

 projets et minutes. Ans II-IV (?). 



3 . Commission d' agriculture et des arts : récolte de la faîne : 

 pièces diverses concernant les missions d\igents de la Commis- 

 sion d'agriculture et des arts et de la Commission des subsis- 

 tances. Ans II-IV. 



Desprès, en Eure-et-Loire, Orne et Sarthe; Villeneuve, dans 

 Rhône-et-Loire, Isère, Drôme, Cantal, Haute-Loire, Ardèche 

 et Puy-de-Dôme; Devismes, agent de la seconde Commission, 

 dans la Seine-Inférieure. 



4 . Commission d'agricidture et des arts : récolte de la faine : 

 correspondances diverses. Ans II-lII. 



Commission des revenus nationaux (sur les forêts) ; district 

 des Andelys ; forêt de Villers-Cotterets; moulins à huile. 



5. Commission d'agricîilture et des arts : récoltes de la 

 Loire-Inférieure : compte général des frais de récolte dans le 

 district de Machecoul, par Fery, agent de la Commission. 

 Ans II-III. 



6 . Pièces diverses concernant les tonneaux : arrêtés du Comité 

 de salut public, de la Commission des armes et des poudres 

 et de la Commission du commerce et approvisionnements. An II. 



7 . Comité de salut puplic : réponses à V arrêté du 2^ prairial 

 an II sur la réquisition des prairies : districts et quelques états- 

 majors d'armée 'i). An IL 



Bouches-du-Rhône, Calvados; Charente, Charente-Inférieure, 

 armée de l'Ouest; Meurthe, Morbihan, Rhin (Bas-), Seine-et- 

 Oise. 



(i) Plus une pièce pour les forêts dans le l'as-de-Calais. 



