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448. — Terres des défenseurs de la patrie, an II. 



Accusés de réception des districts de V arrêté du Comité de 

 salut public du ^ thermidor an II à la Commision d'agriculture 

 et des arts 'i). 



l . Départements : A-J. An IL 



Ain, Aisne, Allier, Alpes CBasses-), Ardèche, Ardennes, 

 Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, 

 Cantal, Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte- 

 d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, 

 Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, 

 Hérault, Ille-et-Vilainc, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura. 



4. Départements : L-Y. An IL 



Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, 

 Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, 

 Marne, Marne (Haute-), Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Mor- 

 bihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy- 

 de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), 

 Rhin (Haut-), Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Seine- 

 et-Marne, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), 

 Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), 

 Vosges, Yonne. 



449. — Commission d'agriculture et des arts: 

 Etablissements dépendants, ans III-IV. 



1 . Budgets et dépenses arriérées (se rapportant à l'époque du 

 ministère de l'intérieur) ; rapports de la division végétale. 

 Ans III-V. 



2. Correspondances individuelles (personnel de ces établis- 

 sements); fonctions, traitements, pensions '-). Ans III-V. 



(i) Ces accusés de réception fournissent des indications sur les terres elles- 

 mêmes. 



(2) A noter en particulier les dossiers de Vautier, architecte de la Commis- 

 sion, et de Hervy. 



