IjO INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



453-455. — Commission d'agriculture et des arts: ouvriers 

 agricoles; prairies, ans II-III. 



I . Rapports de la Coniniïssion au Comité d'agriculture : 

 ouvriers agricoles; salaires, réquisitions. Ans II-III. 



2 . Demandes, faites à la Commission par des particuliers de 

 prisonniers de guerre à employer dans l'agriculture. Ans II-III. 



3 . Demandes diverses et réclamations concernant les ouvriers 

 agricoles : départements. Ans II-III. 



Aisne, Charente-Inférieure, Côte-d'Or, Isère, Loir-et-Cher, 

 Loiret, Oise, Pas-de-Calais, Pyrénées (Hautes-), Seine, Seine- 

 Inférieure, Seine-et-Oise, Vosges. 



4 . Dispenses de service pour les moissonneurs : accusés de 

 réception par les districts de l'arrêté du Comité de salut public 

 du 2 thermidor, transmis par la Commission : départements. 

 An IL 



Ain, Aisne, Allier, Aricge, Aube, Aude, Aveyron, Calvados, 

 Cantal, Charente-Inférieure, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Drôme, 

 Eure-et-Loire, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, 

 I Ile-et-Vilaine, Indre, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, 

 Maine-et-Loire, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Nièvre, 

 Nord, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), 

 Pyrénées (Hautes-), Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et- 

 Oise, Sèvres (Deux-), Tarn, Var, Vienne, Vienne (Haute-), 

 Vosges. 



5. Réquisition des prairies : rapport de la Commission au 

 Comité de salut public. An IL 



G . Réquisition des prairies : accusés de réception par les 

 districts et les sociétés populaires de l'arrêté du Comité de salut 

 public du 6 messidor, transmis par la Commission : dépar- 

 tements. An IL 



Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-), Ardèche, Ardennes, 

 Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, 

 Cantal, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes- 

 du-Nord, Doubs, Drôme, Eure, Finistère, Gard, Garonne 



