172 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE F 10 



2 . Départements -. pièces diverses concernant l'administration 

 des haras, la vente des étalons. 1791. 



Aveyron, Cantal, Dordogne, Doubs, Gers, Jura, Manche, 

 Marne (Haute-), Meurthe, Meuse, Moselle, Nièvre, Orne, Pyré- 

 nées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Saône-et-Loire, Seine, 

 Seine-et-Marne, Tarn, Vendée, Vienne (Plaute-), Yonne. 



3 . Personnel : demandes de secours, de traitement, de 

 retraite, de remboursements pour fournitures, de gratification; 

 état des officiers et employés. 1789-An IL 



630. — Elevage et réquisition des clievaux, 1793-an III. 



i . Décrets, arrêtés du Comité de Salut public ; circulaires du 

 Ministre de l'Intérieur et de la Commission d'agriculture et des 

 arts ; rapports et états des rapports de cette Commission ; notes 

 sur les haras données par les représentants des départements; 

 rapports et correspondance du représentant Beauprey, en mis- 

 sion dans la Manche, le Calvados, l'Orne, la Seine-Inférieure; 

 état statistique par départements des chevaux et animaux simi- 

 laires. 1793-an III. 



2. Commission d'agricidture et des arts -. correspondance 

 avec la Commission des transports (et agences diverses) et du 

 mouvement des armées ; avec les chefs de dépôts : achats 

 d'étalons; reconstitution des haras, remonte. Ans II-III. 



3. Départements : exécution des arrêtés du Comité de Salut 

 public, du Comité et de la Commission d'agriculture et des arts; 

 état des dépôts civils et militaires : A-L. Ans II-III. 



Ain, Aisne, Allier, Ardèche, Aube, Aude, Aveyron, Calvados, 

 Charente, Cher, Corrèze, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, 

 Doubs, Eure, Finistère, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, 

 Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Loir-et-Cher, Loiret. 



631. — Elevage et réquisition de chevaux, ans II-III. 



1 . Départements : exécution des arrêtés du Comité de Salut 

 public, du Comité et de la Commission d'agriculture et des arts; 

 état des dépôts civils et militaires : M-R. Ans II-III. 



