F'° REGISTRES 



1*-^ Contrôle général. — Comité d' administration de r agri- 

 culture. — Procès- verbaux des séances '^). Juin ■ 

 décembre 1785. 



1*^ Contrôle général. — Comité d'administration de F agri- 

 culture. — Procès- verbaux des séances 'i). Janvier- 

 décembre 1786. 



l*'^ Contrôle général. — Comité d'administration de ïagri- 

 cidture. — Procès-verbaux des séances t^). Janvier- 

 septembre 1787. 



2* Commission d'agriculture et des arts. — « Registre 

 d'inscription des lois qui peuvent intéresser la Com- 

 mission ». Enregistrement analytique (n°^ 547-1005). 

 Germinal an Il-messidor an IV. 



3* Commission d'agricidture et des arts. — « Arrêtés du 

 Comité de salut public manuscrits » adressés à la 

 Commission. — Enregistrement analytique {rf^ 1-299, 

 plus en tête deux arrêtés numérotés 59 et 48). Fri- 

 maire an Il-venrémiaire an IV. 



4* C ommission d'agriculture et des arts. — « Circulaires 

 et arrêtés imprimés par la Commission ». — Enre- 

 gistrement analytique (n°^ 1-66). Floréal an Il-vendé- 

 miaire an IV. 

 Ministère de l'intérieur, 4^ division. [Suite du registre 

 de la Commission.] Suite de l'enregistrement 

 (n"' 67-99). Pluviôse an IV-floréal an VI. 



(i) Publiés par H. Pigeonneau et A. de Foville, L'Administration de 

 Tagriculture au Contrôle général des piances (178x1787), Paris, 1882, in-S». 



