274 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



5* Comité d'agriculture et des arts. — « Enregistrement 

 des arrêtés ». — Copie in-extenso des arrêtés 

 (n""* 1-206). Fructidor an Il-vendémiaire an IV. 



6* Comité dagriculture et des arts. — « Arrêtés manus- 

 crits ». — Enregistrement analytique (n"^ \-20\). 

 Fructidor an Il-vendémiaire an IV. 



7* Commission dagriculture et des arts. — « Registre des 

 délibérations ». — Registre des délibérations in- 

 extensso, signées par les commissaires. Floréal an II- 

 floréal an III. 



8* Com7iiission dagricidture et des arts. — « Répertoire 

 du registre des délibérations ». — Répertoire alpha- 

 bétique des matières et des noms renvoyant aux 

 folios du registre 7. Floréal an Il-floréal an III. 



9* Commission dagricidture et des arts. — « Agriculture 

 végétale, i^"" registre du progrès des affaires ». — 

 Analyse par matière de la correspondance et des rap- 

 ports de la division végétale (avec renvoi aux n°' 

 d'enregistrement). Ans II-III. 



10* Ministère de Vintérieur. — Conseil dagricidture. ■ — 

 Procès-verbaux. — 2" Registre des procès-verbaux 

 (i76''-237'' séances). Ventôse an V-floréal an VI. 



11* Ministère de Vintérieur. — Conseil dagricidture. — ■ 

 « Registre des mémoires communiqués au Conseil ». 

 — Copies des mémoires sur matières rurales. 

 An IV [-?]. 



12* Ministère de Vintérieur. — Bureau dagriculture. — 

 Registre de correspondance. — Copie des lettres 

 envoyées. Germinal-thermidor an X. 



13* Ministère de Vintérieur. — Bureau dagriculture. - - 

 Registre de correspondance. — Copie des lettres 

 envoyées. Germinal-thermidor an X. 



