ZiZiO AMÉNAGEMENT DES FORÊTS. 



dont on ne pourrait tirer parti que par le boisement 

 ou le gazonnement, et que l'initiative individuelle 

 serait inhabile à mettre en valeur. 



Puis viendrait l'état des travaux à faire : 



1° Dans le périmètre dont le boisement ou le 

 gazonnement serait de première nécessité ; 



2° Dans celui où ces travaux n'auraient qu'une 

 utilité secondaire. 



On indiquerait pour le premier périmètre, et tou- 

 jours par catégorie de propriétaires, l'étendue des ter- 

 rains à reboiser, celle des terrains à gazonner, le prix 

 approximatif des terrains, et le coût des travaux, 

 en séparant les travaux d'art, tels que les barrages, 

 des travaux de gazonnement ou de reboisement. 



On donnerait les mêmes renseignements pour le 

 second périmètre, mais en ce qui concernerait seule- 

 ment les propriétés domaniales et communales. 



On ferait connaître pour ces dernières forêts les 

 dépenses approximatives qu'entraîneraient leur déli- 

 mitation, leur aménagement et leur vidange. 



On exposerait d'une manière générale les réformes 

 qu'il serait convenable d'apporter au régime écono- 

 mique et légal des routes nationales, départemen- 

 tales, vicinales, des canaux, des rivières navigables 

 et flottables, pour faciliter le transport des produits 

 forestiers. 



On examinerait les entraves mises au commerce 

 des bois par les droits de navigation, de douane et 

 d'octroi, ainsi que les conditions faites à la propriété 

 forestière par l'impôt foncier, et on signalerait les 



