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Art. 3. Immédiatoracn! ' 

 chaque mnrchô, il sera l«) 



chands comme aux p.it > m i rs, de coramencvr ics acbaU de 

 toutes sortes de march;iii'li-rs .t denrées. 



I^ marché des pommes de terre est seul excepté de la pré- 

 sente disposition. 



Art. 4. f.c marché des pommes de terre ne sera ouvert pour 

 les marchands, en été, qu'à 9 heures, en hiver à 40 heures. 



Art. g. Il eut défendu à toutes personnes de vendre ou d'ache- 

 ter avant l'heure de chaque marché ou en d'autres endroits que 

 ceux désignés. 



Aar. 7. Toute personne, convaincue d*avoir présenté en vente 

 avant ou pendant les heures du marché en dehors de Tenceinte 

 qui aura été indiquée, des denrées alimentaires quelconques, 

 sera punie d'une amende qui ne pourra •' 

 francs ni excéder quinze francs, ou d'un vu., 

 leurra être moindre de vingt-quatre heures m extcdei Iroisjour». 



Art. 8. La môme amende jwurra être appliquée à toute per- 

 sonne qui aurait acheté pendant les heures du marché, soit dans 

 la rue soit dans un lieu public, des denrées alimentaires exposées 

 en vente en contravention à l'article précédent. 



Art. 9. Si la personne qui aura acheté lesdi tes denrées en un 

 autre lieu que celui drîiigné {Kir le collège des iKMirgmestre et 

 échevins, avant ou pendant les heures du marché est paleotée 

 comme marchande de denrées alimentaires ou est reconnue exer- 

 cer le commerce, le minimum de l'umendu devra être porté à six 

 francs et celui de l'emprisonnement à deux jours. 



L'emprisonnement devra toujours être prononcé ooDlro les 

 marchands, en cas de récidive pendant la mémo année. 



Art. 40. Toute i)er8onne qui aurait présenté en vente, tonl 

 marchand qui aura acheté des denrées alimentaires en cnt<t< • 

 vention aux dispositions qui précèdent, ne pourra plus s< . 

 .Henter au marché pendant la même journée. 



S'il refuse d'ohtompérer a l'uvortissemeni qui lui sonil donm* 

 par la police do quitter le marché ou s'il s'y inlroduii maliré elle. 



