Ivj Discours 



lippe le Long, par l'arr. 5. de l'Ordon- 

 nance de l'année 1315. en attribue la Jii- 

 -rifcliâiion au Bailli , fans parler du Maî- 

 tre des Forêts , qu'il n'auroit pas oublié 

 s'il avoic eu intention qu'il en connut j 

 que Charles V. par l'article 8. de fon Or- 

 donnance de 1576'. l'avoir interdite aux 

 Maîtres, de mcme qu'ont fait depuis Char- 

 les VI. par l'art. 47. de celle donnée a 

 Paris au mois de Septembre 1402. & Fran- 

 çois premier par l'arricle ^4. de celle de l'an 

 1515. 



11 eit vrai que Henri II. par (on Or- 

 donnance de 1558. qui a été confirmée 

 par François II. l'année fuivante, voulut, 

 pour certaines confidérations , que tous 

 procès regardant le fonds & propriété des 

 Eaux & Forêts , Ifies & Rivières du Roi ; 

 &c entreprifes fur icelles , droits de grue- 

 rie , grairie & fégrairie , fuffent inftruits 

 ^ jugés en première inftance devant le 

 Grand-Maître des Eaux & Forêts, ou fon 

 Lieutenant en la Table de Marbre du Pa- 

 lais à Paris. Mais Louis XIV. par l'article 

 10 du rit. I. de celle du mois d'Août \66^. 

 dit que »> dans les difFérens de partie à par- 

 3î tie , il n'entend point que les Officiers 

 jî des Eaux & Forêts connoilTent de la pro- 

 j3 priété des Eaux &c Bois appartenans aux 

 >•> Communautés ou particuliers , fmonlorf- 



