îxxviij Discours 



premier de l'annce 1 5 1 5. ce qui leur rai- 

 loit un double avantage , n^n ayant pas 

 moins leur preftation dans les bois lors 

 des coupes, «Se ne pouvoit provenir qu'a 

 l'occalion de la longue diftance de tems 

 d'une coupe à l'autre, abus qui a conui- 

 nué même depuis l'établiiTement du droit 

 de danger; mais qui a été révoqué, fup- 

 primé & éteint fans reltriction ni excep- 

 tion par l'article 10. du titre 20. de la 

 nouvelle Ordonnance, quant à celui qu'il 

 éroit d'ufage de prendre dans les bois 

 & forêts du Roi : (Se à l'égard des bois 

 fujets aux droits de gruerie, grairie , tiers 

 &c danger, à la charge que les polTelTeurs 

 ne pourront prendre aucun bois vif ^ fans 

 la marque & délivrance du Grand Maî- 

 tre, qui à l'inflant en fera couper cC ven- 

 dre au profit du Roi , pour la valeur a 

 proportion des droits de Sa Majiré, ain(î 

 que l'ordonne l'article 16. du titre 23. 

 fufdit. 



Celle des bois morts, verfés ou cables, 

 dans la vente defquels il doit être payé au 

 Roi fur le prix qui en proviendra, la mê- 

 me part qui appartient â Sa Majefté, dans 

 fes ventes ordinaires, ainii que le décide 

 l'art. 1 1. dudit titre 13. laquelle part con- 

 fifce fuivant l'article 3. du même tit. 13. 

 en 13. fur 30. 



