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Quant à la coupe du bois & à la ma- 

 nière de prendre &c lever les droits de tiers 

 cV danger, il ne faut que confulter ledit 

 titre 23. de la nouvelle Ordonnance de 

 16 S c), pour connoitre comment on doit 

 opérer. J'ai tâché de rendre tous ces ob- 

 jets clairs & feniîbles, comme on peut le 

 voir aux articles de chacun de ces mors. 

 J'obferverai fv.'ulement que comme le droit 

 de tiers eft dix fur trente, ôc le danger le 

 dixième , qui fait trois fur les mêmes 

 trente, il paroîtroit plus jufte de ne pren- 

 dre ce danger ou dixième, le tiers déduit, 

 que des vingt reliant , au lieu de le pré- 

 lever comme l'on fait de trois , dixième 

 de trente , fur les vingt qui relient au très- 

 foncier , ce qui feroit pour le Roi douze 

 de trente , au lieu que Sa Majefcé en re- 

 tire treize, & pour le tr'.-s- foncier dix- 

 huit au lieu de dix-fept qui lui reftent j mais 

 la Loi étant faite par l'Ordonnance , 011 

 doit s'y conformer , & prcfumer que cet 

 excèdent d'un fur trente, ou différence de 

 deux à trois fur vingt, reliant de trente, 

 tient lieu vraifemblablement des anciens 

 droits de cire & greffe , fupprimés com- 

 me il eft ci - devant dit, qui peut-être 

 étoient dans le tems de leur exiflence fixés 

 à la vingtième partie du prix de l'adjudi- 

 cation. 



