Préliminaire. Ixxxix 



»Li contraire ritre ou pofTefTion immémo- 

 riâie au profit de quelqu'Abbé , Prieur , 

 Religieux , ou autre perfonne Eccléfiaf- 

 tique. 



Le droit de fuite ou de rapport de fer, 

 qui elt moitié de la dîme au profit du Curé , 

 du laboureur; l'autre moitié appartenant 

 au Curé de la Paroifle où le fonds eft alTis, 

 n'eft pas dû, s'il n'efl érabli fur la Coutu- 

 me du lieu 5 comme en Berri , ainfi qu'il 

 a été jugé par Arrêt,entre deux Curés voi- 

 fins , prenant rapport de fer fur les ter- 

 roirs réciproques l'un de l'autre , &c ter- 

 roirs de leurs ïecours , à l'exception de l'un 

 qui n'étoit en poffeflion de prendre rapport 

 fur le terroir du fecours de fon voifin ; 

 celui qui n'étoit en poireiÏÏon de prendre 

 fur le fecours de l'autre fut débouté de fa 

 demande 5 quoique l'autre le prit fur le 

 fien. Grim. i, L. j. c. â, num. ^. 



Qui eft une fois novale eft Toujours tel 

 &: ne change plus de nature. Novale eft une 

 terre réduite en labour depuis quarante 

 ans 5 ^ qui de mémoire d'homme n'avoir 

 été cultivée. Mais fi avant quarante ans 

 & depuis, elle étoit cultivée ^ portoit fruits 

 non-décimables , & qu'enfuite on l'a in 

 porter froment, elle ne feroit pas novale, 

 parce qu'elle étoit cultivée. La dîme du 

 novale appartient au Curé du territoire où 



