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Voyez ci-de/Tus à l'art. Baliveaux , ce que les pro- 

 priétaires des futaies doivent faire avant de les cou- 

 per. 



RABAIS, 



Il y avoir autrefois dans les bois du Roi beau- 

 coup d'ufages qui ont été fupprimés par l'Ordon- 

 nance de 1^69. Après que les Officiers de la Maî- 

 trife avoient décidé l'endroit où l'on couperoir le 

 bois pour les ufagers , & que l'on avoir fixé, à 

 dire d'experts , quelle quantité d'arpens il falloic 

 pour fatisfaire aux droits de ces ufagers j on fai- 

 foit une adjudication au rabais à celui qui entre- 

 prenoit de fatisfaire les ufagers avec la moindre 

 étendue poflible de bois. Si ^ par fuppofition , les 

 Experts avoient eftimé qu'il falloir dix arpens pour 

 fatisfaire à l'iifage , Se qu'un Entrepreneur s'enga- 

 geât à fatisfaire avec neuf, un autre avec huit; 

 c'eft à ce dernier que l'on adjugeoit cette four- 

 niture. Mais au moyen de la révocation faite par 

 l'Ordonnance de ces ufages & chauffages , à l'ex- 

 ception des fondations & dotations , cette formule 

 n'eit plus en vigueur. Les ufages ôc chauffages de 

 fondations & dotations faites aux Eglifes féculie- 

 res & régulières, &■ aux Hôpitaux, auxquels, fui- 

 vant la même Ordonnance , ils ont été confervés 

 en efpéces dans les forets qui peuvent le fuppor- 

 ter, te prennent en nature 3 & quand les forêts ne 

 le peuvent pas, cet ufage eft évalué en argent, 

 fuivant la valeur du bois blanc, qui eft celui que 

 les Communautés doivent prendre pour leur chauf- 

 fage. Ceux à titre d'aumône font auffi évalués en 

 argent, 



RESERVES. 



Par l'Edit de Charles IX , du mois d'Oélobre 

 15^1 , il fut ordonné que le tiers des bois du Roi 

 & des gens de main-morte , feroi: mis en réferve 



