DECRET 



du 13 fructidor An XIII (31 Août 1805) rétablissant 

 les Courses de chevaux en France (voir cliapitre VUi). 



DECRET IMPERIAL 



concernant les Haras 

 au palais de Saint-Cloud, le 4 juillet 1806. 



NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie; 

 Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur; 

 Notre Conseil d'État entendU; 

 Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : 



TITRE PREMIER 



DES HARAS ET DÉPOTS d'ÉTALONS 



Article 1^'. — Il y aura : 



Six haras. 



Trente dépôts d'étalons, 



Deux écoles d'expériences (1). 



Art. 2. — Les haras contiendront particulièrement les étalons étrangers 

 et les étalons des plus belles races françaises. 



Les haras et dépôts seront divisés ■ 



l" En six arrondissements, selon le tableau joint au présent décret; 



2o En trois classes, d'après un règlement de notre ministre de Tlntérieur. 



Art. 3. — Quatre des haras désignés par le ministre auront des juments au 

 nombre de cent au plus, réparties entre eux. 



Art. 4. — Les deux tiers des étalons seront français, et seront pris spécia- 

 lement parmi ceux qui, aux foires, auront mérité des primes à leurs proprié- 

 taires. 



Art. 5. — Pendant le temps de la monte, il sera réparti dans les arrondis- 

 sements de chaque haras ou dépôt, un nombre d'étalons proportionné aux 

 besoins. 



Art. 6. — Ils seront placés sur l'indication des préfets, chez les proprié- 

 aires ou cultivateurs les plus dstingués par leur zèle et leurs connaissances 

 dans l'art d'élever ou soigner les chevaux. 



TITRE II 



DE l'administration DES HARAS 



' SECTION PREMIÈRE 

 Des Inspecteurs généraux et Employés. 

 Art. 7. — Il y aura six inspecteurs généraux des haras et dépôts d'étalons. 

 Art. 8. — Ils seront habituellement en tournée pour faire les inspections 



(1) Voirie tableau, p. 838. 



