840 LES COURSES DE CHEVAUX 



Dispositions arrêtées par le ministre du Commerce sur 

 la proposition de la Commission du reg-istre-matricule 

 pour l'exécution de l'ordonnance du 3 mars 1833. 



1" Chevaux de race pure. 



Seront seuls reconnus de race pure, et admis comme tels à l'inscription, les 

 chevaux de pur sang arabes, barbes, turcs et persans dont la généalogie et 

 la qualité de race pure auront été dûment constatées. 



Pour établir les droits à l'inscription, il sera fourni à l'appui des demandes 

 savoir : 



2" Justifications exigées pour constater V origine et la généalogie 

 les chevaux présentés. 



Pour les chevaux anglais précédemment importés et pour ceux qui seraient 

 importés ultérieurement, un certificat du dernier possesseur anglais, accom- 

 pagné, autant que possible, des certificats des possesseurs précédents et de 

 l'éleveur, les dits certificats attestant la généalogie du cheval et sa qualité de 

 race pure, avec son signalement exact, et aussi détaillé qu'il sera possible de 

 l'obtenir. Le certificat du dernier possesseur anglais devra, en outre, être 

 attesté par le rédacteur du registre de généalogie de chevaux (Publisher of the 

 Racing Calendar and gênerai Stud-Book), 



Pour les chevaux arabes, barbes, turcs, persans actuellement importés, un 

 certificat de l'agent des haras qui aura acheté le cheval, ou qui aura connais- 

 sance positive de son origine, constatant, non seulement son origine, quant 

 au pays d'où il provient, mais encore que le cheval est d'une famille noble, 

 reconnue telle dans le pays. Il sera fait, en outre, un choix sévère entre les 

 chevaux pour lesquels ces justifications pourront être fournies, et l'inscription 

 ne sera définitivement accordée que pour ceux dont la noblesse et la pureté 

 d'origine auront été, en outre, cor^tatées par la beauté et les qualités de leurs 

 productions. 



Indépendamment du certificat de l'agent des haras, tel qu'il vient d'être 

 spécifié, il sera fourni, pour les chevaux arabes, barbes, turcs, persans, qui seront 

 importés ultérieurement, une déclaration du consul de France, attestant la 

 pureté derace, la filiation et la noblesse d'origine du cheval, d'aprèsune enquête 

 faite par le consul; plus les titres de généalogie qu'il serait possible de se pro- 

 curer dans le pays. Quelles que soient, en apparence, la régularité et l'authen- 

 ticité des pièces produites, non seulement la Commission mettra la plus grande 

 sévérité dans l'examen de ces justifications, mais encore elle ne se prononcera 

 que d'après sa conviction intime. 



Pour les chevaux de race pure nés en France, il sera fourni, savoir ; 



Si le cheval provient d'un étalon royal, un certificat délivré d'aprèslesformes 

 prescrites par l'article 48 du Règlement du 15 décembre 1833 (1), par le direc- 

 teur de l'établissement auquel l'étalon appartenait lors de la saillie de la mère 

 du produit, le dit certificat constatant la saillie de la mère par le dit étalon, 



(i) Art. 48 du règlement du 13 décembre 1833. — Tout particulier qui aura fait 

 saillir une jument par un étalon royal, sera senu de faire connaître au chef de 

 la station où la jument aura été saillie, îe sexe de la production qu'il aura obtenue. 

 Il consignera, en outre, sur la carte de saillie qui lui aura été délivrée, une décla- 



