888 TABLE DES MATIÈRES 



Pages. 



Prix du Cadran 802 



pour chevaux i d • i /, , r^ • , ,,t , . 



de 4 ans ' ~ Rainbow, ex-Grand Prix de rimpératrice 804 



et au-dessus. / — Gladiateur, ex-Grand Prix d?rEmpereur, ex-Grand 



■ Prix Impérial, ex-National, ex-Royal 800 



II. — Grandes épreuves anglaises. 



/ Deux mille Guini'ps 810 



[ Mille Guinées 812 



pour chevaux J t-> i 



de 3 ans. ^ej'by 815 



/ Oaks 818 



\ Saint-Léger 821 



Chr-vanx français gagnants en Angleterre 82r. 



LIVRE X 

 DÉCRETS, ORDONNANCES, LOIS ET ARRÊTÉS 



Arrest du Conseil d'Estat pour rétablir les Haras dans le Royaume, du 



17 octobre 1665 " . .' 829 



Décret du xiii fructidor, an XIII (31 août 1805), rétablissant les courses 



de chevaux en France) 835 



Décret impérial du 4 juillet 1806 concernant les Haras 835 



Ordonnance royale du 3 mars 1833 portant établissement du Stud- 



Book. . . ." 839 



Dispositions ministérielles pour l'exécution de l'ordonnance du 3 mars 



1833 840 



Arrêté du 5 janvier 1835 842 



Arrêté du 16 mars 1866 plaçant toutes les Courses sous les Règlements 



des trois grandes Sociétés de plat, d'obstacles et de trot 849 



Arrêté du 17 mars 1866 créant la Commission spéciale du Stud-Book . . 849 



Loi du 24 mai 1874 sur la réorganisation des Haras, 851 



Loi du 2 juin 1891 réglementant l'autorisation et le fonctionnement des 



Courses d3 chevaux (avec additions et modifications y apportées par 



les lois du 1" avril 1900, 29 mars 1903 et le 4 juin 1909) 853 



Décret du 7 juillet 1891 854 



Décret du 24 novembre 1896 858 



Décret du 18 août 1905, sur la comptabilité des Sociétés de courses. . 860 

 Décret du 16 juillet 1906, instituant un Comité Consultatif permanent 



des Courses 863 



Arrêté nommant les membres de ce (lomité 863 



Décret du 4 décembre 1906 sur les attributions de ce Comité 864 



Règlemr-nt du Pari Mutuel 866 



Taulk des illustrations : 



1" Planches hors texte 869 



2" Gravures dans le texte, 869 



li — 9024. — Libr. -Imprimeries re'unies, 7, nie Saint-Benoît, Paris. 



