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8. Lorsqu'une motion ne soulève aucune opposition, la décision prise à 

 main levée peut suffire. Mais dès qu'une opposition se manifeste, la déci- 

 sion est prise, dans tous les votes concernant les questions de nomenclature, 

 au scrutin secret et à la majorité absolue des voix. Si un scrutin ne donne pas 

 de résultat, il y aura lieu de procéder à un second tour de scrutin dans la 

 séance suivante, à la majorité relative des voix. 



Les questions, qui resteraient à trancher le dernier jour du Congrès, 

 seront liquidées le jour même dans une courte séance supplémentaire. 



9. Les décisions ne sont valables que si le quart du total des suffrages 

 reconnus par la Section de nomenclature du Congrès est représenté dans 

 l'assemblée. 



10. Lorsqu'une question soulève une opposition, représentée par une 

 forte minorité dans l'épreuve à main levée, l'assemblée peut décider, à main 

 levée, son renvoi à une commission ad hoc. 



Cette commission sera chargée de rechercher, si possible au cours de 

 la séance même ou pour le lendemain, un terrain d'entente entre la majorité 

 et la minorité. 



Le règlement est adopté. 



Propositions tardiventent présentées au Congrès. 



M. le rapporteur général déclare être partisan du traitement le 

 plus libéral et ne pas voir d'inconvénient à ce que l'on prenne en considé- 

 ration les motions tardivement présentées par MM. Saccardo, Stephani, 

 Car dot, Vuillemin et Druce. Il fait remarquer que si la motion 

 Dru ce manque dans le Recueil, c'est que cette motion lui est parvenue 

 au dernier moment. 



M. le président propose en conséquence que les motions tardives 

 soient placées pour la discussion sur le même pied que les autres. 



Cette proposition est acceptée. 



Motions préliminaires. 



M. le rapporteurgénéral expose les motifs de fond et de forme 

 qui ont amené le Bureau permanent à exclure des débats les motions qui 

 sortent du cadre du programme du Congrès, en particulier celles qui revien- 

 nent sur des questions déjà tranchées en 1905. La discussion serait limitée 

 aux articles Xllbis, 54 et 56, et la motion de M. Druce serait exclue. 



