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Produits en 1838. 

 En ligne directe. . . 8,470, 67/i fr. 



Entre époux 3,(348,524 



En ligne collatérale. 16,743,768 

 Entre non parents. . 3,875,047 



Totaux. . . . 32,738,013 1,963,839 5,077,861 



Résultat en diminution pour 1S38 3,114,022 fr. 



Cetle diminution considérable dans les produits s'ex- 

 plique par celle de 19,832 dans le nombre des déclara- 

 tions de successions. Il paraît en effet qu'en 1837 le chif- 

 fre des décès a, par suite de nombreuses épidémies, dé- 

 passé de beaucoup celui de 1838. Les successions, ouvertes 

 en 1838, ont été en outre moins importantes, notamment 

 en ligne collatérale, que celles dont la déclaration a eu 

 lieu en 1837. 



Une autre cause de diminution , spéciale aux succes- 

 sions en ligne directe, ce sont les partages anticipés faits 

 par des pères et mères entre leurs enfants, et dont Tu- 

 sage, depuis la faveur accordée par la loi du 16 juin 

 1824, se propage dans les familles. Les droits perçus sur 

 ces actes sont pris par anticipation sur le produit des 

 droits de succession. 



Il existe des inégalités remarquables entre les déparle- 

 ments , relativement au nombre de déclarations et au 

 produit des droits de successions entre époux. Ces muta- 

 tions sont très-nombreuses dans les départements de l'an- 

 cienne Normandie, très-rares dans ceux de l'ancienne 

 Bretagne, où les habitants des campagnes ne font presque 

 jamais de contrats de mariage ; plus fréquentes dans Jes 

 départements où le régime de la communauté est géné- 

 ralement suivi, que dans ceux où le régime dotal est éta- 

 bli, et qui étaient anciennement soumis au droit écrit. 



