FRENCH FOREST LITERATURE 



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Title 

 Contrainte pour Corps en matiere forestiere 

 Le droit penal forestier 



Du jugement des infractions en matiere forestiere 

 La Chasse 



Loi du Harril 1882 — Restauration et Conservation terrains 



en montagne 

 Commentaire de la loi du Harril 1882 sur la Conservation 



des terrains en montagnes 

 Le regime forestier applique au bois des communes et etab- 



lissements publics 

 Code de legislation forestiere 

 Etude sur la revision du code forestier 

 Code Forestier (codes annotes) 

 La Question des forets en Algerie 



Du droit de Chasse dans ses rapports avec la propriete 

 Notice sur le projet de perimetre de I'Arc Superieur 

 Essai de Commentaire Pratique de la loi du 4 Avril 1882, 



Conservation et Restauration des terrains en montagne 

 Projet de loi sur le code forestier 

 Les cours d'eau — Hydrologie, legislation 

 Projet de loi sur la chasse 

 Des delits et des peines en matiere forestiere au moyen-age 



dans le Duche de Bourgogne 

 Essai sur le regime des Canaux 

 La reforme du code forestier 



Code des cours d'eau non flottables ni navigables 

 De I'usufruit des prets en droit romain et frangais 

 Manuel judiciaire de la chasse 

 La reforme du code forestier 



Du poutage de I'affouage dans les bois communaux 

 Loi sur la peche fiuviale 

 Code Nouveau de la peche fiuviale 

 Les confiscations des forets d'emigres dans les Droit de 



peche des proprietaires d'etangs 

 Departements de Vaucluse, du Gard et de I'Ardfiche 

 Cours de droit forestier enseigne a I'Ecole Secondaire des 



Barres 

 Etude sur I'application de la loi du 4 Avril 1882 

 Du droit de chasse et du droit de chasser le gibier 

 Usagers de Dabo 

 Principes de legislation forestiere 



Loi du 19 Avril 1901 sur I'afJouage communal 

 Conservation des forets et des Paturages dans les Pyrenees — 



Le regime pastoral 

 L'espoir des cours d'eaux non navigables ni flottables 

 La Pfiche dans les cours d'eaux 



Code de legislation forestiere (2^ Edit.) 

 Commentaire de la Loi forestiere Algerienne 

 Une question de droit d'usage en foret 

 Etude historique sur la propriete des dunes de Gasoogne 

 Deux Questions forestieres — La nationalisation du sol for- 

 estier — les forets de protection 

 Le projet du code forestier de I'an IV 

 Legislation et reglementation de la peche fiuviale 

 Observations sur la necessite de reformer nos lois forestieres 

 Guide du forestier — Surveillance des forets (11^ Edit.) 



Nouveau regime forestier resultant des lois du 18 juillet et 



31 decre 1906 

 Aide memoire du forestier — Sciences juridiques 



Deroye 



Besancon 



