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grande variété de connaissances et d'études spéciales auxquelles se 

 livrent un petit nombre de médecins ; cependant les magistrats ap- 

 pellent souvent le premier médecin qui se trouve disponible , ou le 

 plus rapproché du lieu de l'événement. 



Le médecin qui a fait un rapport médico-légal ne peut paraître en 

 justice qu'en qualité de simple témoin , et, sa déclaration une fois re- 

 cueillie , le ministère public et le défenseur ont seuls la parole. Ega- 

 lement étrangers l'un et l'autre à la médecine légale , c'est sur elle 

 cependant qu'ils s'appuient pour tirer des preuves de la vérité des faits 

 qu'ils avancent , et c'est sur d'aussi faibles bases que les jurés sont 

 obligés d'asseoir leur conviction. 



Je voudrais qu'il fût nommé près de chaque cour royale un médecin 

 général du roi , ayant, dans le ressort de la cour, sur les médecins du 

 roi et leurs substituts , la même autorité que les procureurs généraux 

 sur les procureurs du roi et leurs substituts. 



Je voudrais qu'il fût nommé près de chaque tribunal de première in- 

 stance un médecin du roi , ayant pour les affaires de sa compétence 

 la même autorité que le procureur du roi pour les siennes. 



Je voudrais qu'on instituât près de la justice de paix de chaque can- 

 ton , un médecin du roi , substitut de celui qui résiderait au chef-lieu 

 de l'arrondissement. 



Tous ces fonctionnaires , dans l'ordre hiérarchique, auraient mission 

 de constater par des rapports tous les faits du domaine de la méde- 

 cine légale. 



Les médecins du roi feraient d'office ou ordonneraient toutes les 

 recherches propres à éclairer leur conviction. Lorsqu'une affaire serait 

 portée à la cour d'assises , le médecin du roi siégerait au parquet 

 et soutiendrait l'accusation avec le ministère public. L'accusé choi- 

 sirait pour sa défense un médecin qui discuterait dans son intérêt les 

 faits de médecine légale. » 



M. S. Doucet (de Loudun). « Il est tout-à-fait impossible 

 d'établir une hiérarchie de médecins exerçant une magistrature 

 spéciale , eu dehors des juges d'instruction et des procureurs 

 du roi. Comment régler les attributions , la compétence et les 

 devoirs de ces fonctionnaires ? Comment concilier les droiis de 

 celte nouvelle autorité avec ceux de l'ancienne? Il n'est pas da- 

 vantage nécessaire qu'un seul médecin soit exclusivement chargé 

 de touslesrapports de médecine légale. C'est aux magistrats char- 

 gés de l'instruction à choisir ceux qui par leur moralité et leurs 

 connaissances offrent les meilleures garanties. » 



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