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savans et des littérateurs , même célèbres , se raccourcit , et ce 

 n'est pas seulement à cause de la manière dont certains individus 

 l'exploitent. Y eût-il encore des conceptions neuves et des décou- 

 vertes, peu après leur mise en circulation , elles peidcnt de leur 

 vigueur : tant le mouvement intellectuel est devenu accéléré , 

 indépendamment de la foule des imitateurs qui jamais ne s'est 

 jetée avec autant de rapacité sur tout ce qui n'est pas usé. 



» Que le droit à la propriété littéraire soit viager ou transmis- 

 sible pour un tiers , pour une moitié de siècle , l'essentiel est 

 d'abord d'en assurer la jouissance ; et il a à lutter incessam- 

 ment contre la contrefaçon et le plagiat. 



» On demanderait en vain à la législation actuelle ce qui con- 

 stitue le pillage déhonté , ou seulement adroit , mais de toute 

 la souplesse qui est propre à la pensée pour se modifier. Vingt 

 mille mots ajoutés au dictionnaire de l'académie n'ont pas 

 empêché qu'une édition nouvelle n'ait été confisquée : tandis 

 que des passages de Pinkerton , formant 270 pages , mais épars 

 dans les xix volumes de Malte-Brun , ont été déclarés tout au 

 plus un cas de plagiat. Et des magistrats de la Cour de cassa- 

 tion ont professé que le commentaire attacbé au texte d'un 

 auteur, même vivant, n'est bien qu'un acte immoral, seulement 

 justiciable de l'opinion et des journaux. 



» D'autres procès ont prouvé que pour trouver le caractère 

 de la spoliation par la contrefaçon , il faut combiner des dispo- 

 sitions d'un règlement de 1618, un arrêt de 1682, puis un 

 édit de 1686 , encore des arrêts de 1777 et de 1778; enfin la 

 loi de 1 793 qui définit la contrefaçon , la réimpression , n'im- 

 porte le caractère et le format, d'un ouvrage entier, ou en grande 

 partie. 



» Cette loi prononçait contre le contrefacteur îa confiscation , 

 et pour indemnité elle accordait au véritable propriétaire une 

 somme équivalente au prix de 3,ooo exemplaires de l'édition 

 originale : de la part du débitant, l'indemnité à payer était 

 égale au prix de 5oo exemplaires. — Pénalité mal graduée , 

 car ce sont les vendeurs qui encouragent les contrefacteurs ; 

 trop forte parfois contre ceux-ci ; car une édition de luxe , 



