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» repentir l'attrait du vice ! » Qu'importe qu'il y ait plus ou 

 moins d'enfans légitimes? Plus le scandale est grand, plus il 

 est urgent de le réparer. Plus il y a de malheureux , plus on 

 doit être pressé de leur porter secours. 



» Concluons donc que la légitimation n'a pas perdu l'utilité 

 qui l'avait fait admettre dans le droit canonique et dans notre 

 ancien droit français ; que , loin de là , les nouveaux légis- 

 lateurs l'ont améliorée, et qu'elle est, dans son état actuel , 

 à l'abri des reproches qu'on pouvait lui adresser autrefois. 



» Si la législation anglaise ne l'a pas admise , cette insti- 

 tution lui manque. C'est à elle de nous l'emprunter, et non 

 point à nous d'y renoncer parce qu'elle ne l'a pas. Ce n'est pas 

 le seul emprunt que l'Angleterre ait à faire à notre législation 

 civile. Nous sommes riches de ce côté , et nous avons de quoi 

 lui rendre avec usure tout ce que sa législation criminelle nous 

 a prêté. >> 



M. Abel Pervinquière. « La question posée ne peut faire dif- 

 ficulté aux yeux des hommes raisonnables. Si l'Angleterre n'a 

 pas admis la légitimation par mariage subséquent, la cause en 

 est sans doute dans la répugnance qu'elle a toujours manifestée 

 pour le droit romain , dans lequel se trouve le principe de 

 cette sorte de légitimation. Aujourd'hui encore , l'étude du 

 droit romain est singulièrement négligée en Angleterre. » 



M. le président. « Puisque les reproches faits à la légiti- 

 mation ne portaient que sur des inconvéniens qui n'existent 

 plus , la question posée dans la circulaire n'offre plus d'intérêt, 

 et ne peut, par conséquent, être mise aux voix. » 



M. Grellaud. « Je suis parfaitement de l'avis de M. le pré- 

 sident : aussi mon intention n'est-elle point de parler sur la 

 question posée, mais de signaler une incohérence qui existe 

 dans notre droit relativement à la légitimation , et de proposer 

 au Congrès d'en solliciter la réforme. 



« L'article 33 1 du Code civil porte qu'on ne peut légitimer 

 par mariage subséquent les enfans incestueux. Cette disposi- 

 tion n'est applicable que dans le cas où le mariage peut avoir 

 lieu avec dispense entre parens ou alliés. Sous l'empire du 



