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pouvoir légitimer les en fans issus d'un oncle et d'une nièce , d'une 

 tante et d'un neveu , de beau- frère et belle-sœur, quand le mariage 

 a ensuite lieu en vertu de dispense. — Discussion à en sujet, 383 , 

 384, 385 , 385. — La proposition est adoptée , 38C. — Plusieurs mé- 

 moires , notamment un travail sur la législation anglo-normande , 

 n'ont pu être examines par la section , à cause de la clôture du Con- 

 grès, ib. 



ASSEMBLEES GÉNÉRALES. 



Séance du 8 sept. , 387. — On demande la suppression du titre de 

 Seconde Session du Congrès scientifique de France , ibid. — Dis- 

 cussion à ce sujet , 387,388. — La proposition est rejetée, 388. — 

 Rapports des secrétaires de sections sur les travaux du matin , ib. — 

 Nombreuses adhésions au Congrès , ib. — Invitation pour le Con- 

 grès scientifique du royaume des Pays-Bas , ib. — Ouvrages offerts 

 au Congrès , ib. — Lecture d'une ode sur le Congrès de Poitiers , 

 ib. — Indication pour des promenades géologique et archéologi- 

 que, ib. — Autre indication pour un concours d'instrumens ara- 

 toires, 389. — Quête pour des ouvriers blessés par suite d'un ac- 

 cident , ib. 



Séance bu 9 sept., 389. — Demande pour l'insertion au procès-verbal ' 

 d'un mandat collectif donné à un membre du Congrès. — Ajour- 

 nement, ib. — Rapport des secrétaires de section, ib. — Hommage 

 d'ouvrages , ib. — Apurement du compte de la première session du 

 Congrès , 389 , 390. — Lecture d'un mémoire sur les baux à long 

 terme, 390, 391 , 392, 393, 394.— Discussion sur les baux à long 

 terme, 394, 39ô, 300, 337, 3U8. — Adoption de la proposition prin- 

 cipale , tendant à encourager les baux à long terme, 398. — L'ordre 

 du jour est prononcé sur la demande en diminution des droits d'en- 

 registrement en ce cas, ib. — Discussion relative aux baux de 21 

 ans , avec augmentation successive aux périodes de 7 et de 14 ans, 

 398, 399. — Après discussion , rejet de toutes les dispositions addi- 

 tionnelles à la proposition pour les baux à long terme , 399. — Dis- 

 cussion sur les propositions relatives à la taxe du pain et de la 

 viande , 399, 400. — Le Congrès approuve les résolutions , en cette 

 partie, de la sixième section, 400. — Renvoi au lendemain delà lec- 

 ture du mémoire sur le magnétisme animal, ib. 



Séance du 10 sept., 400. — Hommage d'ouvrages , et adhésions , ib. 

 — Rapports des secrétaires de section , ib. — Adoption d'une pro- 



