DIXIÈME SESSION. 9 
celles du programme; mais ces questions devront être préa- 
lablement déposées sur le bureau en séance générale. Elles 
seront examinées le soir même par la Commission perma- 
nente, qui jugera si elles peuvent être admises. Le résultat 
de la délibération sera communiqué le lendemain aux Sec- 
tions compétentes. ; 
Art. 16. La Commission permanente est composée des 
Membres du Bureau central, du Président et du Secrétaire 
de chaque Section. 
Art. 17. Des excursions scientifiques pourront avoir lieu 
pendant et après la tenue du Congrès. 
Art. 18. Tous les membres régnicoles s’engagent à verser 
entre les mains du Trésorier une somme de dix francs, qui 
leur donne droit à un exemplaire du comprE-RENDu des tra- 
vaux de la Session. 
Art. 19. Ce comrre-Renpu sera publié par les soins des 
Secrétaires généraux et des Secrélaires de chaque Section. 
Art. 20. Les personnes empêchées de se rendre au Con- 
. grès, pourront, de même que celles qui y assistent, présen- 
ter des mémoires sur les diverses questions contenues dans 
le Programme, ou sur tout autre sujet relalif aux travaux 
de l’une des Sections, sauf, dans ce dernier cas, à se confor- 
mer à l’art. 15 ci-dessus. 
Art. 20. Avant de se séparer, le Congrès fixera la date et 
le lieu de la onzième Session. . 
Art. 21. Toute difficulté non prévue par les présentes dis- 
positions sera soumise à la Commission permanente. 
Art. 22. Chaque Membre du Congrès signera le présent 
Règlement en relirant sa carie d’entrée. 
Signé : G. Pu. Hsrr, Secrétaire général. 
Escngacu, Secrétaire général adjoint. 
Foncrr, Secrétaire général adjoint. 
Juxc, Secrétaire général adjoint. 
SILBERMANN, Secrétaire général adjoint, Trésorier. 
