DIXIÈME SESSION. 425 
culture et industrie; 3° sciences médicales; 4° archéologie et histoire ; 
5° littérature et beaux-arts; 6° sciences physiques et mathématiques. 
ART. 3. Il ne pourra être apporté aucun changement à ces divisions. 
ART. 4. M. Planchenault, président du tribunal civil, sera chargé 
des fonctions de Secrétaire général ; il s’adjoindra M. Guillory , prési- 
dent de la Société industrielle, et M. Victor Godard, inspecteur des 
monuments historiques de Maine-et-Loire. 
ART. 5. MM. les Secrétaires généraux choisiront un trésorier et des 
Secrétaires pour les six Sections. 
ART. 6. La convocation pour la onzième Session sera faite au moyen 
d’une circulaire adressée aux savants de la France et de l'étranger. 
MM. les Secrétaires généraux des précédentes Sessions seront priés 
d’aider MM. les Secrétaires généraux de la onzième Session dans cette 
distribution. 
ART. 7. Le Programme des questions qui seront mises à l'étude dans 
la onzième Session sera rédigé et imprimé avant le 1* mars. Pour 
éviter la reproduction des questions déjà discutées dans les précédentes 
réunions, ou l'admission de questions qui ne seraient pas de nature à 
être discutées avec fruit, le comité d’Angers prendra l'avis de l’Institut 
des Provinces et lui communiquera le Programme avant de l’imprimer. 
ART. 8. M. le Secrétaire, général de la dixième Session, assisté de 
MM. les Secrétaires généraux adjoints, s’occupera immédiatement de 
la publication du Compte-réndu du Congrès tenu à Strasbourg, de con- 
cert avec MM. les Secrétaires et membres des bureaux des Sections en 
résidence dans cette ville, qui formeront avec les membres du Secré- 
tariat général le comité de publication. 
ART. 9. Cette Commission est chargée de revoir les mémoires lus 
dans les séances : elle choisira ceux qui paraïtront les plus importants ; 
elle pourra n’imprimer que par extrait ou supprimer tout à fait, si elle 
le juge convenable, les mémoires présentés pendant la Session, lors même 
que l'impression en aurait été votée en Section ou en séance générale. 
ART. 10. La même commission présidera à la distribution du Compte- 
reñdu, dont cent exemplaires au moins seront adressés , au nom du 
Congrès, aux académies et sociétés savantes de la France. Les acadé-— 
mies et sociétés savantes de France et de l'étranger, qui auront adhéré 
à la dixième Session, auront un droit de préférence dans cette distribu- 
tion, La Commission prononcera sur toutes les difficultés qui pourraient 
s'élever ultérieurement. Elle donnera aux Secrétaires généraux chargés 
de préparer la onzième Session, tous les renseignements qu’ils pour- 
ront désirer : en un mot, elle sera investie des attributions du Congrès, 
qu’elle représentera jusqu’à l'ouverture de la onzième Session. 
A Strasbourg, les jour, mois et an que dessus. 
A. DE CAUMONT, G. Pa. Herr, 
Président. Secrétaire général de la dixième Session. 
M. le Président donne communication à l'assemblée de la 
