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pélenlcs. 



14° La commission permanente est composée des 

 membres du bureau central , du trésorier-archiviste, du 

 président et du secrétaire de chaque section. 



15" Des excursions scientifiques pourront avoir lieu 

 pendant et après la tenue du Congrès. 



16» Nul ne sera admis h faire partie du Congrès, s'il 

 ne verse, entre les mains du trésorier, une somme de 

 dix francs qui lui donne droit au volume renfermant 

 les travaux de la Session. 



17° Ce volume sera publié par les soins des secré- 

 taires-généraux et des secrétaires de chaque section. 



18" Les personnes qui ne pourraient pas se rendre 

 au Congrès sont invitées à présenter des mémoires sur 

 les diverses questions contenues au programme , ou 

 sur tout autre sujet relatif aux travaux de l'une des 

 sections. 



19° Sont spécialement invités h faire partie du Con- 

 grès, les membres des sociétés savantes, ceux des corps 

 universitaires, les fonctionnaires supérieurs dans les 

 ordres ecclésiastique, civil et militaire , et toutes les 

 personnes qui ont adhéré aux sessions précédentes. 



Cette invitation s'adresse aux étrangers placés dans 

 les mêmes conditions. 



20° Avant de se séparer, le Congrès fixera la date et 

 le lieu de la 10^ Session, et nommera le secrétaire-gé- 

 néral de cette session. 



21° Toute difficulté, non prévue par les présentes 

 dispositions, sera soumise à la commission perma- 

 nente. 



