SÉANCES GÉNÉRALES. 521 



ART. 8. 



Celte commission est chargée de revoir les mémoires 

 lus dans les séances : elle choisira ceux qui lui paraîtront 

 les plus importants; elle pourra n'imprimer que par ex- 

 trait ou supprimer tout à fait, si elle le juge convenable, 

 les mémoires présentés pendant la session, lors môme 

 que l'impression en aurait été votée en section ou en 

 séance générale. 



ART. 9. 



La même commission présidera à la distribution du 

 compte-rendu, dont cent exemplaires au moins seront 

 adressés au nom du Congrès, aux académies et sociétés 

 savantes. La commission prononcera sur toutes les dif- 

 ficultés qui pourraient s'élever ultérieurement. Elle don- 

 nera aux secrétaires-généraux chargés de la 10^ session 

 tous les renseignements qu'ils pourront désirer : en un 

 mot, elle sera investie des mêmes attributions que le 

 Congrès qu'elle représentera jusqu'à l'ouverture de la 

 10^ session. 



Un dépôt du compte-rendu de la 9^ session sera fait à 

 Paris, chez M. Derache, libraire, déjà dépositaire des 

 huit premiers volumes. Le produit de la vente sera dé- 

 posé entre les mains du trésorier de l'Institut des Pro- 

 vinces, au Mans, jusqu'à ce que le Congrès en ait arrêté 

 l'emploi. 



