ONZIÈME SESSION. 7 



niquer des travaux , celui de présenter des questions 

 , autres que celles du Programme, mais ces questions de- 

 vront être préalablement déposées sur le bureau en 

 séance générale. Elles seront examinées le soir même 

 par la commission permanente qui jugera si elles peuvent 

 être admises. Le résultat de la délibération sera commu- 

 niqué le lendemain aux Sections compétentes. 



Art. i5. La commission permanente est composée des 

 membres du Bureau central et des Présidents de chaque 

 Section. 



Art. i6. Des excursions scientifiques pourront avoir 

 lieu pendant et après la tenue du Congrès. 



Art. 17. Tous les membres régnicoles s'engagent à 

 verser entre les mains du Trésorier une somme de dix 

 francs , qui leur donne droit à un exemplaire du Compte- 

 BENDU des travaux de la Session. 



Art. 18. Ce Compte -rendu sera publié par les soins 

 des Secrétaires -Généraux et des Secrétaires de chaque 

 Section. 



Art. 19. Les personnes empêchées de se rendre au 

 Congrès, pourront, de même que celles qui y assistent, 

 présenter des Mémoires sur les diverses questions conte- 

 nues dans le Programme , ou sur tout autre sujet relatif 

 aux travaux de l'une des Sections, sauf, dans ce dernier 

 cas, à se conformer à l'art. i4 ci-dessus. 



Art. 20. Avant de se séparer, le Congrès fixera la date 

 elle lieu de la douzième Session, 



Art. 21. Toute diiUculté non prévue par les présentes 

 dispositions, sera soumise à la commission permanente. 



Art. 22. Chaque membre du Congrès signera le pré- 

 sent Règlement en retirant sa carte d'entrée. 



Les SecrétaireS'Généraux , 

 Signé Planchenault , Guillory aîné , 



GodARD-FaULTRIER , GuiNOYSEAU-JoUBERT. 



