156 SÉANCES GÉNÉRALES. 



de la douzième dans celte distribution , chacun dans la 

 province qu'il habite. 



Art. 5. Le programme des questions qui seront mises à 

 l'étude dans la douzième session sera imprimé et distri- 

 bué huit mois avant l'ouverture de la session. Pour éviter 

 la reproduction des questions déjà discutées dans les pré- 

 cédentes réunions , ou des questions qui ne seraient pas 

 de nature à être mises en discussion , le comité de Mont- 

 pellier communiquera le projet du programme à l'Institut 

 des provinces. 



Art. g. mm. les secrétaires-généraux de la onzième 

 session s'occuperont immédiatement delà publication du 

 compte-rendu de cette session , de concert avec MM. les 

 secrétaires et présidents des sections , en résidence à An- 

 gers , qui formeront avec eux le comité de publication : 

 ce compte-rendu sera tiré au moins à huit cents exem- 

 plaires. 



Art. 7. Cette commission est chargée de revoir les 

 railmoires lus dans les séances; elle choisira ceux qui lui 

 paraîtront les plus importants ; elle pourra n'imprimer 

 que par extrait , ou supprimer, si elle le juge convenable, 

 les mémoires présentés pendant la session, lors même que 

 l'impression en aurait été votée en section ou en séance 

 générale. 



Art. 8. La même commission présidera h la distri- 

 bution du compte-rendu , dont cent exemplaires seront 

 adressés, au nom du Congrès , aux académies et sociétés 

 savantes. La commission prononcera sur toutes les diflî- 

 cullés qui pourraient s'élever ultérieurement. Elle don- 

 nera aux secrétaires , chargés de préparer la douzième 

 session , tous les renseignements qu'ils pourront désirer; 

 en un mol , elle sera investie des mêmes attributions que 

 le Congrès qu'elle représentera jusqu'à l'ouverture de la 

 douzième session. 



Art. 9. Après la distribution du compte-rendu de la 



