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ronl lire des mémoires et discuter, au besoin, en d'autres lan- 

 gues que la langue française. 



Art. 15. — Les membres ont, outre le droit de communi- 

 quer des travaux, celui de présenter des questions autres que 

 celles du programme ; mais ces questions devront être préa- 

 lablement déposées sur le bureau en séance générale. Elles 

 seront examinées le soir même par la commission perma- 

 nente, qui jugera si elles peuvent être admises. Le résultat de 

 la délibération sera communiqué le lendemain aux sections 

 qu'elle concernera. 



Art. 16. — La commission permanente est composée des 

 membres du bureau central et des présidents des sections. 



Art. 17. — Des excursions scientifiques pourront avoir lieu 

 pendant et après la tenue du Congrès. 



Art. 18. — Seront membres du Congrès les personnes qui, 

 ayant accepté l'invitation qui leur aura été faite , auront versé 

 entre les mains du trésorier la somme de dix francs, pour 

 servir à acquitter les frais de la tenue du Congrès et à impri- 

 mer le compte-rendu des travaux de la session. 



Art. 10. — Chaque membre du Congrès aura droit à un 

 exemplaire du compte-rendu, qui sera publié par les soins 

 des secrétaires-généraux. 



Art. 20. — Les personnes empêchées de se rendre au Con- 

 grès pourront , de même que celles qui y assisteront, présen- 

 ter des mémoires sur les diverses questions contenues dans le 

 programme, ou sur tout autre sujet relatif aux travaux des 

 sections^ sauf, dans ce dernier cas, à se conformer à l'art. IS. 



Art. 21 . — Avant de se séparer, le Congrès fixera la date 

 et le lieu de la XVIIP session. 



Art. 22. — Toute dilBculté non prévue par les présentes 

 dispositions sera soumise à la commission permanente. 



