— HS — 



SÉANCE DU 7 SEPTEMBRE. 



rnÉSIDENCE DE M. MONNIER. 



La séance est ouverte à neuf heures. 



M. Monnier est assisté de MM. de la Chauvinière, Chevan- 

 dier et de Genouillac , vice-présidents. 



Le procès-verbal est adopté après quelques rectifications. 



L'ordre du jour appelle la discussion de la question sui- 

 vante : 



Quels seraient les moyens à employer pour obtenir des re- 

 censements généraux des terres arables? 



M. Hébert , après avoir fait ressortir tous les avantages qui 

 doivent résulter d'un nouvel état de choses , qui permettrait 

 l'adjonction du chiffre au nom , pense que l'immatriculation , 

 affectée au recensement général des terres arables , est le seul 

 moyen dont le résultat ne soit pas douteux. 



M. de Straten-Ponthoz pense que le cadastre serait appelé 

 à rendre aux propriétaires d'éminenls services, et voudrait que 

 l'administration prît des mesures telles que cette opération fût 

 plus appropriée aux besoins de la propriété. Il dit que le ca- 

 dastre n'a eu qu'un but fiscal, tandis qu'il eût été désirable 

 qu'il déterminât d'une manière réelle la contenance d'une pro- 

 priété. Sans aller jusqu'à demander qu'il serve de titres, l'ora- 

 teur s'appuie cependant sur la position exceptionnelle de quel- 

 ques propriétaires, qui ont perdu les leurs, pour faire ressortir 

 tous les avantages qu'un tel travail bien exécuté pourrait 

 réaliser ; il conclut en demandant que la Section émette le 

 vœu : ï Que le cadastre étant révisé, les éléments, c'est-à-dire 

 les mesures du périmètre de chaque parcelle , soient déposés 

 aux archives des communes. » Cette proposition, mise aux 

 voix, est adoptée. 



