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M. l'abbé Masson fait hommage à la Section d'une brochure 

 intitulée : De la maladie des pommes de terre; causes et re- 

 mèdes. ^ 



La lecture du procès-verbal donne lieu à une communica- 

 tion de M. Maire-Richard, sur l'utilité des remembrements 

 ou pieds terriers, et des recensements généraux des titres de 



propriété. 



L'orateur pense que, pour régulariser les contenances des 

 propriétés territoriales, il y aurait grand avantage d'établir, 

 dans chaque commune, un remembrement où serait énoncée, 

 pour chaque parcelle, la contenance exacte du titre, avec le 

 numéro du plan cadastral et la date de ce titre. Cette mesure 

 aurait pour effet d'empêcher les augmentations de contenan- 

 ces, qui s'introduisent, d'une manière illicite, dans les nou- 

 veaux titres, où l'immeuble apparaît grossi de toutes ces an- 

 ticipations, et d'opposer ainsi une digue à ces envahissements 

 qui sont, pour l'avenir, une source de procès qui jettent la 

 perturbation dans les familles. Cette transformation de conte- 

 nance, qui s'opère successivement dans la plupart des famil- 

 les, sans surveillance aucune, finit par amener un désordre 

 réel, et bientôt le territoire ne peut suffire aux exigences des 

 nouveaux titres. Après être entré dans quelques considéra- 

 lions pratiques, il exprime le désir que la seconde section 

 émette un vœu pour que le Gouvernement régularise les con- 

 tenances des titres, en obligeant les propriétaires à les faire 

 inscrire au remembrement de chaque commune, et à rappe- 

 ler l'ancien titre dans les actes de transmission. 



M. Hébert ne veut pas que le Gouvernement oblige les pro- 

 priétaires aux recensements généraux des titres de propriété , 

 mais bien qu'il rende facile l'exécution d'un tel désir. 



M. de Scitivaux, tout en reconnaissant l'utilité de cette pro- 

 position, pense cependant que les moyens d'exécution sont 

 d'une difficulté telle, que le seul vœu à émettre serait : 

 Que le Gouvernement facilitât, par tous les moyens possi- 



