6 CONGRÈS SCIENTIFIQUE DE FRANCE. 



Abt. 10. Chaque jour, à 3 heures après midi, il y aura assem- 

 blée générale de toutes les sections : un des secrétaires lira le pro- 

 cès-verbal de la séance de la veille La séance sera ensuite consa- 

 créeà des lectures de mémoires et à des communications verbales. 



Art. 1 1 . Nul ne pourra prendre la parole à une séance sans l'au- 

 torisation du président. 



Art. 42. Toute discussion sur la religion et la politique est for- 

 mellement interdite. 



Art. 13. Aucun travail ne sera lu en séance générale qu'après 

 avoir été approuvé par la section à laquelle il appartiendra. 



Art. 14. Les membres ont, outre le droit de communiquer des 

 travaux, celui de présenter des questions autres que celles du pro- 

 gramme. Ces questions devront être préalablement déposées sur 

 le bureau en séance générale. Elles seront examinées le soir même 

 par la commission permanente , qui jugera si elles peuvent être 

 admises. Le résultat de la délibération sera communiqué le lende- 

 main aux sections qu'elle concernera. 



Art. 15. La commission permanente est composée des membres 

 du bureau central et des présidents des sections. 



Art. 46. Seront membres du Congrès les personnes qui, ayant 

 accepté l'invitation qui leur aura été faite, auront versé entre les 

 mains du trésorier la somme de dix francs , pour servir à acquitter 

 les frais de la tenue du Congrès et à imprimer le compte-rendu des 

 travaux de la session. 



Art. 17. Chaque membre du Congrès aura droit à un exemplaire 

 du compte-rendu , qui sera publié par les soins des secrétaires 

 généraux. 



Art. 48. Les personnes empêchées de se rendre au Congrès pour- 

 ront , de même que celles qui y assisteront, présenter des mémoires 

 sur les diverses questions contenues dans le programme, ou sur 

 tout autre sujet relatif aux travaux des sections , sauf dans ce der- 

 nier cas, à se conformer à l'article 45. 



Art. 49. Avant de se séparer, le Congrès fixera la date de la 

 XX e Session , et le lieu seulement de la XXI e . 



Art. 20. Toute difficulté non prévue par les présentes disposi- 

 tions sera soumise à la Commission permanente. 



De Cacmont , 

 Président du comité d'organisation. 



Ch. DesMouliks, V. Petit, 

 Secrétaires-généraux de la 19e session. 



