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Outre la taille, la capitation et les vingtièmes , on voit ligurer 

 dans les derniers états des impositions directes de la généralité 

 deux autres articles que nous ne devons point passer sous si- 

 lence; ce sont : 



1° Le produit de la prestation pécuniaire qui avait remplacé la 

 corvée abolie en 1776 ; cet équivalent, fixé au quart du principal 

 de la taille, était de 610,818 livres, y compris les frais de re- 

 couvrement; 



2° Les impositions supportées par quelques paroisses pour 

 l'entretien des curés, des vicaires et des maîtres d'école, pour 

 les reconstructions ou réparations d'églises et de presbytères. Ces 

 charges locales ne dépassaient pas, en 1787, le modeste chiffre 

 de /i ,080 livres, y compris les frais de recouvrement ; elles s'im- 

 posaient au marc la hvre de la taille. 



RÉSUMÉ. 



Voici, pour finir, la récapitulation des sommes d'impôts directs 

 que la généralité d'Orléans payait en l'année 1787 (1). 



Taille et accessoires 3,671,086 liv. 



Capitations et accessoires 1 ,690,392 



Vingtièmes 1,899,653 



Impositions locales i,080 



Prestation représentative de la corvée. ..... 610,818 



Total 7,876,029 



Le programme du Congrès demandait un aperçu purement his- 

 torique et statistique des anciennes contributions directes de l'Or- 

 léanais. Pour répondre à cette question, j'ai exposé rapidement 

 l'origine, les phases successives et le mécanisme des différentes 

 formes d'imposition nominale avec les chiffres officiels à l'appui 

 de ces notions. Quant au système, je m'abstiendrai de le juger, 



(l) C'est le résumé du tableau annexe à la p. 108 du Procès-Verbal de 

 l'Asseuiblée provinciale. 



