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(lans quelques pays et qiie Ton pourrait designer sous le 

 nom d'especescroiselierie ; tels sont les Grives, les Alouettes, 

 los Ortolans. 



Les mesures ä adopter pour assurer une protection effi- 

 cace aux Oiseaiix iitiles consistent dans la prohibition 

 absolue de la pose et de l'emploi dos pieges, filets, lacets, 

 trebuchets, gluaux, et en general de tous les erigins ayant 

 pour objet de faciliter la captiire oii la dostruction en 

 masse des Oiseaux sans distinction d'especos. Getto Solu- 

 tion radicale, en Opposition absolne avec les habitudes 

 loCales de la pkipart des provinces et memo avec le prin- 

 cipe du droit de chasse dans cortaines legislations, sorait 

 difticilement acceptee par les Etats. 



Sans doute, dans les pays comme la France, oü la loi 

 sur la chasse derive du droit romain, cetle disposition ne 

 soulövorait aucune difficulte de principe; mais il n"on 

 serait pas de möme dans les pays de droit germanique, oü 

 la chasse et Toiselage sont choses distinctes. La propriete 

 du gibier est reservee exclusiveaientau detenteur du droit 

 de chasse. 



Dans ces Etats, la loidonne la nomenclature des Oiseaux- 

 gibier ; les autres, les especes d'oisellerie, sont res nullius^ 

 comme tout le gibior dans le droit romain. Par suite, le 

 legislateur peut determiner les conditions de l'appropria- 

 tion decollos-ci ; mais la roglemontationde l'appropriation 

 de celles-lä lui echappent. 



Si nous examinons quels sont les engins autorises dans 

 les differents Etats pour la capture des petites especes, 

 nous trouvons, suivant les regions, le lacet, le iilet,meme 

 les gluaux, les piöges et trebuchets. 



L'engin le plus usite est le filet. Sans aller jusqu'ä la 

 prohibition absolue, qui no serait pas faciloment acceptee 

 par tous les Etats, il est indispensable, non seulement d'en 

 interdire l'emploi dans certains lieux ou dans des condi- 

 tions climateriques determinees, mais encore d'interdire 

 d'une fagon absolue Fusage dos filets ä peiites mailles. 



Si la prohibition du lacet devait roncontrer une Oppo- 

 sition irreductible chez quelques Etats, on pourrait ä la 



