VINGT-QUATRIÈME SESSION. ^ 253 



arrêté concernant la publication des comptes- 

 rendus de la xxiv^ session. 



Art. 1". 

 MM. les secrétaires de la vingt-quatrième session se- 

 ront, selon l'usage, chargés de la publication du compte- 

 rendu de cette session ; ils reverront , à cet effet, les mé- 

 moires présentés au Congrès et choisiront ceux qui leur 

 paraîtront les plus importants; ils pourront n'imprimer 

 que par extrait ou même supprimer, s'ils le jugent con- 

 venable, les mémoires lus pendant la session, lors même 

 que l'impression en aurait été demandée en séance. 



Art. 2. 

 MM. les secrétaires généraux et le trésorier de la vingt- 

 quatrième session présideront à la distribution du compte- 

 rendu, dont cent exemplaires seront adressés, au nom 

 du Congrès, aux Sociétés savantes dont la liste a été pu- 

 bliée dans l'annuaire de V Institut des provinces. Cent 

 exemplaires seront distribués aux bibliothèques publi- 

 ques et aux Sociétés savantes de l'étranger. 



Art. 3. 

 Conformément aux délibérations antérieures , les fonds 

 qui resteraient en caisse , après l'impression du compte- 

 rendu , seront remis au trésorier de l'Institut des pro- 

 vinces. 



Art. 4. 



Après la distribution du compte-rendu aux membres 

 du Congrès de la vingt-quatrième session , aux Sociétés 

 savantes et aux bibliothèques , le reste des exemplaires 

 sera déposé dans les archives de l'Institut des provinces , 

 et après que vingt-cinq exemplaires auront été remis 



